Conditions
d'utilisation
Ce que vous devez savoir
Cette page web est destinée à fournir à l’utilisateur un accès aux informations portant sur les installations, les services, les produits de notre chaîne d’hôtels et sur les hyperliens associés, afin de satisfaire ses besoins (le « Contenu »). Les conditions sont destinées à protéger l’ensemble des visiteurs de cette page web lors de l’accès et de l’utilisation de cette page web. L’utilisateur accepte donc ces conditions. N’utilisez pas cette page web si vous êtes en désaccord avec ces conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’actualiser ces conditions librement et à tout moment. Ces modifications et actualisations entreront en vigueur immédiatement après leur publication. L’utilisateur accepte de se soumettre aux conditions modifiées ou actualisées en accédant ou en utilisant cette page web, après la publication d’une information portant sur ces modifications ou actualisations.
Afin que nous puissions remplir nos objectifs, cette page web permettra à l’utilisateur de se connecter à plusieurs autre pages web qui pourront être ou non associées à cette page web et/ou à notre entreprise. Les pages web des hyperliens possèdent d’autres conditions d’utilisation, autres que ces conditions. L’accès et l’utilisation, par l’utilisateur, des pages web des hyperliens fournis dans cette page internet sont régis par les politiques de confidentialité et par les conditions d’utilisation des pages web y afférent et par celles de cette page web.
Protection de la vie privée
Les données d’enregistrement et certaines autres informations relatives à l’utilisateur sont soumises à notre politique de confidentialité. Pour plus d’informations, veuillez lire notre politique de confidentialité.
Utilisation de cette page web
Nous contrôlons et exploitons cette page web. L’ensemble du contenu de cette page web, y compris, mais pas uniquement, le texte, les images, les illustrations, les clips audio et vidéo, sont protégés par les droits d’auteur, les marques commerciales, les marques de service et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle (régis par des lois de droits d’auteur et des dispositions figurant sur des traités américains et internationaux, des lois de confidentialité et de publicité, des règlements et des statuts de communication). Le contenu est détenu et contrôlé par nos soins ainsi que par nos filiales ou par d’autres fournisseurs de contenu, entreprises, mécènes et donneurs de licences (collectivement, les « fournisseurs »), qui nous fournissent, sous licence, le contenu ou le droit de publier leurs produits et/ou services. Le contenu de cette page web ou de toute autre page internet propriété des fournisseurs, ou exploitée, autorisée ou contrôlée par les fournisseurs, est uniquement destiné à un usage personnel, sans finalité commerciale. L’utilisateur accepte de respecter tous les autres avis, informations ou restrictions de droits d’auteur faisant partie du contenu. L’utilisateur peut transférer une copie unique d’un contenu présent sur cette page web, exclusivement pour un usage personnel, sans finalité commerciale, conformément à ces conditions, dès lors qu’il conserve tous les avis de droit d’auteur, entre autres, faisant partie du contenu.
L’utilisateur ne peut pas copier, reproduire, republier, charger, publier, transmettre, distribuer et/ou explorer le contenu, d’une quelconque manière (y compris par courriel ou autres moyens électroniques) à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de notre part et de la part des fournisseurs. La demande de consentement pourra être effectuée en envoyant un fax au Département Juridique de Wyndham Worldwide, en composant le numéro 973-753-6620. La modification du contenu, l’utilisation d’une autre page web ou d’un autre environnement informatique connecté en réseau ou l’utilisation du contenu par l’utilisateur à toute autre fin qu’une utilisation personnelle et non commerciale, sans le consentement préalable et écrit de notre part et de la part des fournisseurs, viole les droits de propriété intellectuelle et les droits des propriétaires du contenu, cette démarche est illégale.
L’utilisateur ne pourra pas utiliser sur sa page web une marque déposée ou non déposée, des marques de service ou des documents protégés par les droits d’auteur figurant sur cette page web, y compris, mais pas uniquement, les logotypes et les caractères, sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque ou du contenu protégé par les droits d’auteur. L’utilisateur ne peut pas établir un cadre, créer des liens directs ou intégrer dans une autre page web, d’une quelconque manière, une partie du contenu ou d’autres documents de cette page web, sans notre consentement écrit.
La violation des lois portant sur les marques commerciales et les droits d’auteur pourra conduire à une responsabilité civile et des sanctions pénales, en vertu des lois de droits d’auteur et des marques commerciales des États-Unis et/ou internationales. L’utilisateur reconnait que toute reproduction ou utilisation du contenu, à l’exception de ce qu’autorisent ces conditions, est considéré comme une infraction.
Responsabilités de l'utilisateur
L’utilisateur garantit et déclare qu’il n’utilisera pas cette page web dans le cadre d’une activité illégale ou interdite conformément à ces conditions, y compris, mais pas uniquement, la publication ou la transmission de documents menaçant, calomnieux, diffamatoires, obscènes, scandaleux, provocateurs, pornographiques ou profanes. Si l’une de ces conditions est violée, votre autorisation d’utiliser cette page web cessera immédiatement, sans autre avertissement. Nous nous réservons le droit de refuser librement l’accès à toute personne et quel qu’en soit le motif, y compris en raison de la violation de ces conditions.
L’utilisateur est l’unique responsable de ses informations, dont la distribution et la publication en ligne sont réalisées par nos moyens, en tant que canal passif. Dans ce document, « Informations » se réfère à l’ensemble des informations ou données soumises par l’utilisateur à cette page web et à l’ensemble des informations ou données générées par cette page web en fonction de son utilisation.
Dans le cas où des numéros ou des identifiants utilisateur sont fournis (ensemble, « ID »), des numéros de confirmation et/ou des mots de passe (selon le cas) au cours de l’utilisation de cette page web, l’utilisateur devra conserver la confidentialité de ces ID utilisateur, numéros de confirmation et/ou mots de passe et il accepte de ne pas distribuer ou divulguer ces informations à des tiers. L’utilisateur doit nous informer lorsqu’il s’avère nécessaire de modifier ou d’interrompre une ID, un numéro de confirmation ou un mot de passe. Il doit également demander l’interruption immédiate d’une ID, d’un numéro de confirmation ou d’un mot de passe au moment où il est informé ou qu’il pense que la confidentialité d’une ID, d’un numéro de confirmation ou d’un mot de passe, a été violée ou risque de l’être. Nous pourrons suspendre ou cesser son service ou l’accès à cette page web si nous pensons que ces conditions ont été violées.
L’utilisateur accepte de fournir des informations authentiques, précises, actuelles et complètes. Si l’une des informations fournies se révèle être fausse, imprécise, caduque ou incomplète (ou si nous possédons des indices solides nous conduisant à suspecter qu’une information est fausse, imprécise, caduque ou incomplète), nous nous réservons le droit de suspendre ou de bloquer l’accès et l’activité de l’utilisateur et de refuser toute utilisation, actuelle ou future, de cette page web.
Activités interdites
L’utilisateur est informé qu’il est strictement interdit d’utiliser cette page web et il accepte de pas utiliser et de ne pas laisser utiliser cette page web dans les cas de figure suivants : (a) la réalisation d’une action imposant une charge non raisonnable ou disproportionnée du trafic à l’infrastructure de la page web, y compris, mais pas uniquement, le spam et toute autre technique d’envoi en masse de messages de courrier électronique non sollicité ; (b) la divulgation ou le partage, avec des tiers non autorisés, des numéros de confirmation ou des mots de passe qui lui sont attribués ou l’utilisation de ces informations à des fins non autorisées ; (c) la tentative de déchiffrer, décompiler, démonter ou utiliser une ingénierie inverse dans une partie du logiciel ou du code HTML intégré ou constituant une partie de cette page web ; (d) le chargement, la publication, l’envoi par courrier électronique ou la transmission d’une information, d’un contenu ou de droits de propriété n’ayant pas le droit d’être transmis, selon une loi ou une base contractuelle ou fiduciaire ; (e) la violation d’une loi locale, nationale ou internationale applicable, y compris, mais pas uniquement, tous les règlements légalement valides ; et (f) l’utilisation de robots, spiders, agents intelligents ou autres dispositifs automatiques ou processus manuels visant à chercher, contrôler ou copier nos pages web ou leur contenu sans notre consentement préalable et écrit, bien que les moteurs de recherche à usage général de tiers, comme Netscape Navigator ou Microsoft Internet Explorer, puissent être utilisés sans cette permission.
Informations publiées sur la page web
Concernant l’ensemble des informations qu’il décide de publier dans les zones de la page web accessibles au public, l’utilisateur accepte que nous ayons le droit de les utiliser, reproduire, modifier, publier, représenter et présenter (totalement ou partiellement) dans le monde entier ; dès lors que cette utilisation est conforme aux conditions de notre politique de confidentialité.
L’utilisateur reconnaît et accepte que nous pourrons conserver les informations et les diffuser, si la loi l’exige ou si nous pensons de bonne foi que la rétention ou la divulgation des informations est raisonnablement nécessaire pour : (a) respecter les procédures légales ; (b) faire respecter les conditions, (c) répondre à des plaintes selon lesquelles une partie des informations viole les droits de tiers ; ou (d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de notre entreprise, des employés, des fournisseurs, des filiales, des utilisateurs et/ou du public.
Hyperliens vers des pages de tiers
Cette page web contient des hyperliens vers des pages web de tiers qui ne sont pas sous notre contrôle et que nous n’exploitons pas (les « Pages des hyperliens »). En cliquant sur les hyperliens, l’utilisateur abandonne cette page web et assume cet accès. L’utilisateur reconnaît que nous fournissons les pages des hyperliens uniquement pour sa convenance et information. Nous soutenons que nous ne sommes pas responsables des contenus, informations ou autres matériels associés figurant sur les pages des hyperliens ou de tout hyperlien s’y trouvant, que nous soyons ou pas filiales des entreprises de ces pages d’hyperliens. L’utilisateur ne pourra pas établir un lien vers cette page web ou fournir des hyperliens déclarant ou laissant sous-entendre que le parrainage ou la promotion de sa page web est réalisé par nos soins ou par nos fournisseurs.
Relation avec les annonceurs
L’échange de correspondance, la concrétisation d’affaires ou la participation de l’utilisateur dans le cadre de promotions d’annonceurs figurant sur cette page web ou promues à travers de celle-ci, y compris le paiement ou la fourniture de biens ou de services associés et toute autre condition, garantie ou déclaration associée à ces activités sont réalisées exclusivement entre l’utilisateur et les annonceurs. L’utilisateur accepte que nous (et les fournisseurs) ne sommes pas responsables des pertes et des dommages faisant suite à ces activités ou à la présence de ces annonceurs sur cette page web.
Exclusion de garantie
L’ensemble du contenu de cette page web est fourni tel quel et sans aucun type de garantie, explicite ou implicite. À l’exception des garanties qui, selon la loi des États-Unis s’appliquant à ces conditions, sont implicites au regard de la loi et qui ne peuvent donc pas être exclues, restreintes ou modifiées, nous excluons toutes les garanties, explicites ou implicites, y compris, mais pas uniquement, toutes les garanties marchandes implicites et visant une fin spécifique.
Ni nous ou l’une de nos filiales ou entités assimilées, ni les fournisseurs ou toute autre personne impliquée dans la création, la production et la distribution de cette page web ne garantit que les fonctions qu’elle contient ne connaîtront pas d’interruptions ou qu’elles seront exemptes d’erreurs, que les défauts seront corrigés ou que le serveur au travers duquel le contenu est proposé sera exempt de virus ou d’autres composants nocifs. Le contenu auquel accède l’utilisateur sur cette page web est uniquement fourni pour sa convenance et information. Nous ne donnons pas de garantie, nous ne communiquons pas les résultats qui pourrait être obtenus quant à l’utilisation de cette page web ou à sa fiabilité, à la précision ou à l’actualisation des contenus, des services et/ou des documents publicitaires acquis en utilisant cette page web.
Nous sommes un distributeur et nous ne sommes pas un éditeur. Nous avons le même contrôle éditorial sur ces informations et contenus qu’une bibliothèque publique ou un kiosque. Toutes les opinions, conseils, déclarations, services, offres et autres informations exprimées ou proposées par des tiers (y compris les pages des hyperliens) appartiennent aux auteurs ou distributeurs de ce contenu.
L’utilisateur utilise cette page web à ses propres risques et il assume (et non nous) tous les frais nécessaires à sa maintenance ( y compris mais pas uniquement, la connexion internet) et la réparation ou la correction de son système.
Limitation de responsabilité
Dans certains cas, la responsabilité pour préjudices directs, consécutifs, accidentels, spéciaux, punitifs ou exemplaires, associés au contrat, à la garantie ou extracontractuels (y compris pour négligence) ou selon toute autre théorie de responsabilité pourra nous être attribuée ou être attribuée à nos filiales ou entités associées (y compris les fournisseurs) ou à nos collaborateurs, directeurs, employés ou agents, ou à une entité impliquée dans la création, production ou distribution de cette page web, indépendamment du fait que nous connaissions ou que nous devrions connaître la possibilité d’apparition de tels dommages, y compris, mais pas uniquement, d’une page d’un hyperlien.
Notre responsabilité et la responsabilité de nos fournisseurs à l’égard de l’utilisateur ou de tiers est limitée, en toute circonstance, à la plus petite valeur parmi les suivantes : (a) le montant des taxes que l’utilisateur a payé au cours des 12 mois précédents l’action ayant conduit à la responsabilisation, ou (b) 500 dollars américains. Certains États ne permettent pas la limitation de la responsabilité, la limitation antérieure pourrait donc ne pas s’appliquer dans votre cas.
À titre d’exemple, nous et les personnes et les entités associées ne serons pas responsables de toute réclamation ou préjudice résultant de : manque de performance, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard dans les opérations, virus informatique, vol, destruction, accès non autorisé, ou modification de registres personnels, ou de la confiance accordée ou de l’utilisation du contenu, des informations, des opinions et des autres documents apparaissant sur cette page web. Par ailleurs, l’utilisateur reconnaît également expressément et il accepte que nous ne sommes pas responsables des conduites diffamatoires, blessantes ou illégales d’autres utilisateurs ou de tiers.
La limitation de responsabilité reflète la division du risque entre les parties. Les limitations spécifiées dans cette section 10 continueront à être valides et elles seront appliquées même si une solution spécifiée dans ces conditions échoue quant à son objectif de base. Les limitations de responsabilité fournies dans ces conditions nous couvrent ainsi que les fournisseurs et leurs collaborateurs, directeurs, employés, représentants, avocats et agents.
Tribunal et juridiction
a) Nous exploitons cette page web (à l’exception des pages des hyperliens) à partir de nos locaux situés à Lisbonne. La page est accessible depuis n’importe quel pays. Comme chacun de ces lieux peut avoir des lois autres que celles pratiquées au Portugal, en accédant à cette page web, l’utilisateur accepte que ces conditions et l’usage qu’il fait de cette page web soient enregistrés dans tous leurs aspects en vertu de la loi de l’État Portugais, sans conflits entre les dispositions légales et sans la régulation de la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises. Par ailleurs, l’utilisateur se soumet à la juridiction et aux tribunaux nationaux situés au Portugal pour résoudre les litiges, les cas et les désaccords portant sur cette page web, à l’utilisation qui en est faite et à la relation qu’il a avec nous. Nous ne faisons aucune déclaration selon laquelle les documents de cette page web sont appropriés ou qu’ils sont disponibles pour être utilisés dans d’autres lieux et qu’ils peuvent être accessibles à partir de territoires où le contenu est illégal ou interdit. Les personnes choisissant d’accéder à cette page web à partir d’une autre localisation le font à leurs propres risques et ils sont responsables du respect des lois locales, y compris les lois relatives à la transmission de données techniques exportées des États-Unis ou du pays dans lequel elles résident.
b) « le consommateur peut recourir à l’une des entités de résolution alternative de litiges de consommation dont le nom, les contacts et adresses des sites électroniques sur internet, figurent dans la liste déposée auprès de la Direction du consommateur. Pour plus d’informations, veuillez consulter le portail du consommateur : www.consumidor.pt. »
Indemnisation
Nous nous réservons le droit de communiquer tout acte illégal, si et lorsque nous le détectons, aux agences gouvernementales responsables. L’utilisateur accepte de nous indemniser, de nous défendre et de nous exempter, nous et les fournisseurs et leurs collaborateurs, les directeurs, les employés, les filiales, les agents, les donneurs de licence et les fournisseurs, face aux réclamations, exigences, actions, coûts, responsabilités, pertes et préjudices de tout type (y compris les honoraires des avocats) résultants de son utilisation de cette page, sa violation d’une disposition de ces conditions et/ou d’actes négligents, d’omissions ou d’actes illégaux intentionnels de sa responsabilité. Cette indemnisation dépendra des actes suivants, de notre part : (a) notification par écrit de l’existence d’une réclamation, exigence, action, coût, responsabilité, perte ou menace relative à l’un des éléments évoqués ; (b) coopération avec l’utilisateur dans leur défense ou leur résolution ; et (c) permettre à l’utilisateur d’avoir le contrôle de cette défense ou résolution. Nous aurons le droit de participer à cette défense dès lors que nous supportons nos propres frais et dépenses.
Panneaux de messages
Si nous mettons à disposition des panneaux de messages ou des forums de discussion sur cette page web (les « Forums »), l’utilisateur accepte de les utiliser uniquement de façon non commerciale. Il ne pourra, d’une quelconque manière, distribuer ou publier un document contenant une demande de fonds, des annonces ou des demandes écrites de biens ou de services, sans notre consentement écrit. L’utilisateur accepte que l’ensemble des documents soumis puissent être à nouveau publiés sans qu’il soit pour cela nécessaire d’indemniser le propre utilisateur ou une autre personne ou entité. Par ailleurs, l’utilisateur garantit avoir renoncé à tous les droits moraux sur les documents soumis. Bien que nous ne revoyons pas et que nous ne pouvons pas revoir tous les messages publiés par l’utilisateur et par tous les autres utilisateurs dans les forums et bien que nous ne répondons pas à ces messages, nous nous réservons le droit (mais non l’obligation) de supprimer, déplacer ou éditer des messages que nous considérons être, à notre seule discrétion, abusifs, diffamatoires, obscènes, en violation des lois de droits d’auteur et de marques commerciales ou inacceptables pour toute autre raison. Nous ne soutenons aucune information publiée sur cette page web.
L’utilisateur accepte de devoir évaluer et supporter tous les risques associés à l’utilisation d’un message, d’une information ou d’un contenu, y compris la décision de faire confiance à la précision, l’intégrité ou l’utilité de ces messages, informations ou contenu. Dans ce cas de figure, l’utilisateur reconnaît qu’il ne peut pas faire confiance aux contenus créés par nos soins ou aux informations qui nous sont soumises par des tiers, y compris, mais pas uniquement, aux informations présentes dans les forums et dans toutes les autres parties de cette page web.
Autres dispositions générales
Ces conditions sont à notre bénéfice et à celui de nos fournisseurs et de leurs collaborateurs, directeurs, employés, filiales, agents, donneurs de licences et fournisseurs. Chacun de ces individus ou entités aura droit, en son nom (ou pour son compte), de revendiquer et d’imposer directement le respect de ces conditions à l’utilisateur. Le fait que nous n’agissions pas relativement à une violation de votre part ou de la part de quelqu’un d’autre ne constitue pas un renoncement à nos droits d’agir quant aux violations ultérieures ou similaires.
Si l’une des dispositions de ces conditions est considérée comme invalide ou non applicable, cette disposition sera supprimée et les autres seront appliquées. Les intitulés servent uniquement de référence.
Les activités que nous réalisons avec l’utilisateur sont définies sur un pied d’égalité, dans le but de créer une relation commerciale. Nous ne sommes pas des agents ou des fiduciaires de l’utilisateur. Tous les hôtels et installations de nos chaînes hôtelières sont des propriétés indépendantes, exploitées par des franchisés et des titulaires de licence indépendants. Ils gèrent et exploitent les installations, ils emploient tous les salariés et sous-traitants travaillant dans les installations. Les franchisés sont des contractants indépendants, ces conditions ne prétendent pas créer et ne créent aucune agence, partenariat, entreprise commune ou relation employeur-employé ou franchiseur-franchisé.
Les dispositions, les conditions et chaque obligation figurant dans le présent document représentent la totalité du contrat établi entre nous (y compris les fournisseurs), les filiales y afférent ou les entités associées et l’utilisateur, elles remplacent tous les contrats et accords antérieurs non intégrés dans le présent document. S’il n’existe aucune incohérence entre ces conditions et les conditions d’utilisation ou d’accords publiés à l’avenir, les conditions les plus récentes doivent prévaloir.
Nous nous réservons les droits non expressément concédés ou affirmés dans ces conditions.
